Le bâtiment neuf proposera des logements accessibles en Bail Réel Solidaire, un dispositif pensé pour faciliter l’accession à la propriété. Le BRS permet de devenir propriétaire de son appartement, tout en dissociant le logement du terrain. Le bâti est acquis par l’acheteur, tandis que le foncier reste détenu par un Organisme de Foncier Solidaire. Ce principe permet de proposer un prix d’achat plus accessible. Ce dispositif s’adresse aux acquéreurs souhaitant occuper leur logement à titre de résidence principale, sous réserve de respecter les conditions d’éligibilité.
Habiter la Caserne Jacques Vion autrement
Acheter en BRS dans le bâtiment neuf de la Caserne Jacques Vion, c’est accéder à un logement contemporain au cœur d’un site emblématique de Toulouse.
Cette offre permet de devenir propriétaire dans le quartier Saint-Cyprien, tout en bénéficiant d’un cadre d’achat encadré. En complément de son financement, l’acquéreur verse une redevance foncière liée à l’usage du terrain.
Les conditions à retenir
Pour acheter un logement en BRS, le bien doit être occupé à titre de résidence principale.
L’acquéreur doit respecter les plafonds de ressources du dispositif. En cas de revente, le futur acheteur devra lui aussi répondre aux conditions d’éligibilité au BRS.
Le prix de revente est encadré afin de préserver l’accessibilité du logement dans le temps.
LES Avantages clés
Un prix d’achat plus accessible
Une revente encadrée
Un logement neuf à Saint-Cyprien
Une TVA réduite à 5,5 %
Bail Réel Solidaire
Vous souhaitez en savoir plus ?
Devenez propriétaire d’un appartement neuf au sein d’un site emblématique de Toulouse.
Nos experts sont à votre écoute pour vous accompagner à chaque étape.
Vous avez des questions ?
Comment le Bail Réel Solidaire (BRS) permet-il de devenir propriétaire à prix réduit à Saint-Cyprien ?
Le BRS repose sur un principe innovant : la dissociation du bâti et du foncier. Vous achetez uniquement les murs de votre appartement (situé dans le bâtiment neuf de la Caserne), tandis que le terrain reste la propriété d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS). Cette formule supprime le coût du foncier et vous permet de devenir propriétaire en plein centre-ville de Toulouse à un prix nettement inférieur à celui du marché classique.
Tout le monde peut acheter un appartement en BRS au sein de la Caserne Jacques Vion à Toulouse ?
Ce dispositif d’accession sociale est strictement encadré et réservé aux personnes physiques dont les revenus ne dépassent pas les plafonds de ressources réglementaires (calculés selon la composition du foyer). Le logement doit impérativement devenir votre résidence principale : l’investissement locatif y est interdit.
Quels sont les avantages fiscaux immédiats lors de l’achat d’un logement en BRS ?
En plus du prix d’achat très attractif des murs, l’acquisition d’un logement neuf en BRS au sein du programme vous permet de bénéficier d’un coup de pouce fiscal majeur : un taux de TVA réduit à 5,5 % (au lieu de 20 %).
Que se passe-t-il le jour où je souhaite revendre mon appartement en BRS ?
Le fonctionnement est entièrement sécurisé pour garantir un logement abordable à Toulouse sur le long terme. Vous pouvez revendre votre bien à tout moment, mais le prix de revente est encadré (indexé) pour éviter la spéculation immobilière. Le futur acquéreur devra lui aussi remplir les critères d’éligibilité et les plafonds de ressources du BRS.
Peut-on investir dans un logement en Bail Réel Solidaire à Toulouse ?
Non, le Bail Réel Solidaire est destiné à l’occupation du logement en résidence principale par l’acquéreur.
Pourquoi se faire accompagner avant d’acheter en BRS dans le quartier Saint-Cyprien ?
Le Bail Réel Solidaire est une mécanique innovante mais soumise à des critères stricts. Un accompagnement par nos experts permet de valider officiellement votre dossier auprès de l’OFS, de sécuriser votre financement immobilier et de franchir sereinement chaque étape de votre achat à Saint-Cyprien.